Aviso legal
Atelierprintetlaser
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Nom et prénom : NGO IPODA Esther
Nom commercial : Atelierprintetlaser
Statut : Micro-entrepreneur
Adresse du siège social : 19 rue des cités, 93300 Aubervilliers
E-mail : estfleirin@yahoo.fr
Téléphone : [Numéro professionnel – facultatif mais recommandé]
Numéro SIRET : [Ton numéro SIRET]
Immatriculation : RCS ou Répertoire des Métiers (si applicable)
TVA :
Si franchise en base :
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Sinon :
N° TVA intracommunautaire : [numéro]
2. Hébergeur
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
www.shopify.com�
3. Activité
Atelierprintetlaser est spécialisé dans :
L’impression DTF (Direct To Film)
La découpe et gravure laser
La création et fabrication de produits personnalisés
La vente de supports en acrylique et autres matériaux
Les produits sont proposés à la vente aux particuliers et aux professionnels.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, logo, créations, visuels, éléments graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.
Les fichiers, logos ou visuels transmis par les clients dans le cadre d’une personnalisation restent sous leur responsabilité.
Le client garantit détenir les droits nécessaires à leur reproduction.
5. Données personnelles
Les données collectées sont utilisées uniquement pour :
Le traitement des commandes
La gestion des livraisons
Le service client
L’envoi d’informations commerciales (avec consentement)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), le client dispose d’un droit :
d’accès
de rectification
de suppression
d’opposition
Pour exercer ce droit :
estfleirin@yahoo.fr
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur, réaliser des statistiques et proposer des contenus adaptés.
L’utilisateur peut paramétrer ses préférences via son navigateur.
7. Responsabilité
Atelierprintetlaser ne pourra être tenu responsable :
des erreurs de personnalisation validées par le client
d’une mauvaise utilisation des produits
des retards imputables au transporteur
des interruptions temporaires du site